Conditions de vente particulières

1. PRIX
- Nos prix s’entendent en EURO, hors T.V.A., nets et sans escompte.
- Les marchandises sont facturées sur base du tarif en vigueur au jour de la livraison.
- Avance : suivant la nature des marchandises une avance sera demandée de 1/3 à ½ du

  montant de la commande, T.V.A. comprise. Le client peut nous demander une facture

  d’acompte.
- Royalties : seront facturés mensuellement.

2. CONDITIONS DE PAIEMENT
- Pour tout nouveau client ne possédant pas un compte ouvert en nos livres, le paiement se

  fera au comptant en cas d’enlèvement en nos entrepôts ou pour les livraisons par nos soins.
- Le paiement se fera d’avance pour des livraisons à l’étranger et des commandes

  personnalisées.
- Pour ouverture de compte le client nous admet une enquête de solvabilité.

3. MANIERES DE PAIEMENT
- Au comptant : en liquide
- Chèque : sera seulement accepté avec autorisation
- Master- ou Visacard : seulement en cas d’enlèvement
- Domiciliation : en accord avec le client
- Traite : en accord avec le client
- Compte ouvert : virement à notre compte bancaire suivant les délais de paiement convenus
- Leasing : dossier positif

4. CONDITIONS DE LIVRAISON
- Le client doit vérifier à la réception, en présence du livreur, le nombre et le bon état des colis.
- En cas de livraison de produits surgelés, toute contestation portant sur la température des

  produits devra avoir lieu en présence du chauffeur lors de la livraison.
- Les commandes passées par téléphone, fax, e-mail ou lettre engagent l’acheteur dès la

  réception.
- Toutes nos marchandises sont livrées sur palettes euro (80 x 120 cm), code 9020.
- Conditions :
   * franco domicile à partir de € 1250 hors T.V.A..
   * livraison à partir de € 200 hors T.V.A..
   * pour les livraisons moins de € 1250 hors T.V.A.
       € 20 pour un trajet < 50 km : zone 1
       € 35 pour un trajet < 100 km : zone 2
       € 50 pour un trajet < 150 km : zone 3
       € 80 pour un trajet < 250 km : zone 4
       € 100 pour les livraisons expresses et hors tournée.
- Moyens de transportation :
   * enlèvement
   * tournée fixe
   * ABX
   * UPS
   * TAXIPOST
   * envoi par expresse

5.DELAIS DE LIVRAISON
- Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif..
- Nous nous efforçons d’éviter des ruptures de stock. Néanmoins, si cela arriverait elles ne

  pourraient donner lieu à aucune indemnité.
- Délais :
   * marchandises en stock : 2 jours
   * marchandises pas en stock :
       équipement : ± 6 semaines
       personnalisées : ± 8 semaines
       autres : à voir avec le client

6. RETOURS
- Aucun retour ne pourra être effectué sans accord écrit de notre part, préalable à tout envoi.
- Pour réinventorier les marchandises reprises un coût de 10% sera facturé.
- Marchandises qui ne seront pas reprises :
   * articles fin de série
   * articles vendus en solde
   * marchandises d’occasion
   * articles en liquidation
   * marchandises avec un DLC moins d’un mois
   * articles dont l’emballage est abimée

7. LIVRAISONS A L’ETRANGER
- contacter notre service d’exportation